CLOS DES BRUYERES Appellation Canon Fronsac Contrôlée.
Présentation de la marque CLOS DES BRUYERES Appellation Canon Fronsac Contrôlée.
Déposée le 16 octobre 1986 par madame BARTHE Née BOUYGE Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DES BRUYERES Appellation Canon Fronsac Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CLOS DES BRUYERES Appellation Canon Fronsac Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES BRUYERES Appellation Canon Fronsac Contrôlée. est expirée depuis le 16 octobre 1996.
BARTHE Née BOUYGE Françoise a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17